Archives par mot-clé : M2A

Com’ M2A sur les cantines : de la bouillie pour les chats

Des personnels dévoués servent encore aux élèves des repas de qualité dans des cantines de M2A qui sont menacées. Les élus communautaires, eux, font avaler à tout le monde de la bouillie pour les chats, histoire d’entretenir opacité et confusions autour de leurs véritables intentions et responsabilités. Continuer la lecture de Com’ M2A sur les cantines : de la bouillie pour les chats

Budget M2A sinistré : des aveux et un désaveu

Le président Bockel vient d’abandonner son poste pour rester sénateur. C’est donc à ses successeurs à la tête de M2A qu’il incombe de gérer aujourd’hui les conséquences budgétaires des choix désastreux effectués ces dix ou quinze dernières années. L’ancienne « gouvernance » de l’agglomération mulhousienne n’avait jamais laissé paraître la gravité de la situation. Elle usait d’un vocabulaire anesthésiant et refusait la transparence. Continuer la lecture de Budget M2A sinistré : des aveux et un désaveu

Elections : des pirates haut-rhinois à l’assaut du fameux « piège à cons »

Rares sont ceux qui osent (se) l’avouer : les élections de 2017, plus sûrement encore que les précédentes, n’amèneront rien de bon. Plus rares encore sont ceux qui proposent d’agir face aux nouvelles régressions qui accompagneront l’accroissement des inégalités qui se poursuivra. Le collectif « Piratons 2017-Haut-Rhin » fait une tentative originale et concrète : il met au défi les candidats de faire leurs preuves ici et maintenant. Une façon de s’en prendre au fameux « piège à cons ». Continuer la lecture de Elections : des pirates haut-rhinois à l’assaut du fameux « piège à cons »

Transport scolaire : des dingues au volant écrabouillent la gratuité

Les « élites » élues ne savent plus où elles vont, même en matière de transport. Comme à chaque rentrée, la question du financement des transports scolaires ressurgit. Cette année plus encore que les précédentes, ça part dans tous les sens. Mais il n’y a pas grand monde, hélas, pour emprunter la voie du bon sens élémentaire qui consisterait à instaurer la gratuité. Continuer la lecture de Transport scolaire : des dingues au volant écrabouillent la gratuité

Conseil de l’Europe: La France condamnée pour sa réforme territoriale!

Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe ont condamné la France pour ses manquements démocratiques dans le découpage régionale. Nous avons souvent, dans ces colonnes, dénoncé le fait que les citoyens n’ont absolument pas été consultés : c’est, entre beaucoup d’autres, une des critiques soulevées par les auteurs d’un rapport fort bien rédigé et adopté à une écrasante majorité le Congrès. C’est d’ailleurs le même procédé qui se poursuit dans la réforme territoriale puisque les regroupements des communes se fait sous l’autorité du préfet qui ne tient en aucun cas compte des avis des élus locaux. Preuve avec la fusion de Porte de France Rhin Sud avec M2A : alors que les élus sont majoritairement contre, le préfet vient de décider que cette fusion se fera. Et si ces élus saisissaient ce Congrès qui vient de condamné la réforme territoriale ?

Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux

Le prédécesseur du Congrès, la Conférence des pouvoirs locaux de l’Europe, a été créé au sein du Conseil de l’Europe en 1957. Elle s’est transformée en « Congrès » en 1994.

Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe est une assemblée politique paneuropéenne composée de 648 élus – conseillers régionaux et municipaux, maires et présidents de région – représentant plus de 200.000 collectivités de 47 pays européens.

Il a pour mission de promouvoir la démocratie territoriale, d’améliorer la gouvernance locale et régionale et de renforcer l’autonomie des collectivités. Le Congrès du Conseil de l’Europe veille, en particulier, à l’application des principes contenus dans la Charte européenne de l’autonomie locale en 1985. Il encourage les processus de décentralisation et de régionalisation ainsi que la coopération transfrontalière entre les villes et les régions.

Le Congrès effectue régulièrement des missions de « monitoring » (surveillance) dans chaque pays membre pour évaluer la mise en œuvre de la Charte européenne de l’autonomie locale. Si la France l’a signée en 1985, elle a attendu… 22 ans pour la ratifier le 17 janvier 2007. Il est vrai qu’au pays du centralisme triomphant, tout pouvoir à ancrage local était suspect de séparatisme ! Les Alsaciens l’ont bien compris au cours de leur histoire…

C’est dans le cadre de cette « surveillance » que le Congrès a fait établir un rapport sur la situation en France. https://wcd.coe.int/ViewDoc.jsp?p=&Ref=CG30%282016%2906AMDT&Language=lanFrench&Ver=original&Site=COE&BackColorInternet=C3C3C3&BackColorIntranet=CACC9A&BackColorLogged=EFEA9C&direct=true

« La démocratie locale et régionale en France » vue par le Congrès

Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l’Europe a donc adopté, le 22 mars 2016, une recommandation sur l’état de la démocratie locale et régionale en France suite à une visite de monitoring effectuée en mai 2015 à Paris, Reims, Ay-Champagne et Châlons-en-Champagne. Il s’agit du premier rapport de monitoring depuis la ratification de la Charte européenne de l’autonomie locale par la France en 2007.

Dans un communiqué, le Congrès exprime son inquiétude, en particulier, concernant les procédures de délimitation des régions, (…) en ce que les régions n’ont pas été consultées préalablement de manière effective. Le Congrès invite les autorités à revoir le processus de consultation des représentants directs des collectivités locales et régionales pour toutes les décisions les concernant (article 4), et notamment celles ayant trait à leurs frontières territoriales (article 5).

Il recommande aussi de revoir le système de péréquation afin de le rendre plus équitable, de décentraliser à nouveau les décisions relatives aux assiettes d’impositions locales et de clarifier les provenances des ressources financières des collectivités locales. Enfin, le Congrès appelle les autorités françaises à clarifier la répartition des compétences entre les différents niveaux d’autorités locales pour éviter tout chevauchement, et à poursuivre l’augmentation de la part des ressources propres dans le budget des collectivités locales. »

Violation de la Charte par la France

L’article 5 de la Charte qui prévoit la consultation des collectivités locales n’a pas été respectée, il y a donc violation de la Charte par la France ! Lors du débat, la représentation française s’est couverte de ridicule : ainsi, M. Lech (PS) a considéré qu’  « il n’y a pas eu violation, mais non-respect de cet article par la France » ! Ce qui lui a valu une réponse cinglante du rapporteur qui lui a rappelé que « non-respect veut dire violation ».

 grellier

La secrétaire d’Etat chargée des  Collectivités territoriales, Mme Grellier, a bien tenté de justifier le passage en force du gouvernement. Mais son discours fut indigent et absolument pas convaincant. Vous pouvez vous en rendre compte en suivant le débat dans son intégralité sur

https://vodmanager.coe.int/coe/webcast/coe/2016-03-22-1/fr/14

On peut pourtant regretter que le Congrès ne soit pas allé jusqu’au bout en exigeant de la France de refaire la procédure pour entériner la réforme territoriale. Les recommandations adoptées proposent que la France applique « à l’avenir » la Charte… D’autre part, la consultation des « collectivités locales » est une chose mais pourquoi ne pas aller jusqu’à la consultation des citoyens. N’auraient-ils rien eu à dire dans la création de l’ACAL alors que des dizaines de milliers de signatures ont été recueillies contre la fusion!

andrée munchen

Les Alsaciens proposent un amendement !

C’est dans cet esprit que Andrée Munchenbach, d’Unser Land et d’autres personnalités* ont proposé l’amendement suivant : « organiser auprès des populations concernées par des fusions de régions telles que décidées par la loi du 16 janvier 2015 des référendums afin de recueillir leur avis sur ces fusions ». Il ne fut malheureusement pas adopté : manifestement la démocratie locale a encore du mal à s’imposer même chez ceux qui sont censés la promouvoir et la défendre.

Car on peut quand même légitimement douter de la conviction de nos élus quand on voit comment d’un « refus tout net » de la création de l’ACAL, MM. Richert et Rottner, entre autres, ont troqué leur rejet pour une acceptation… en échange de postes assurant leur parcours personnel !

Nous publions ci-dessous le communiqué de Pierre Klein, au nom de Initiative citoyenne alsacienne. D’autres voix continuent de se lever tels que celles d’Unser Land ou de personnalités comme Jean-Marie Woerling ou Raymond Woessner qui continuent de dénoncer cette réforme. Le dernier épisode de la nouvelle dénomination des Régions est en train de tourner à la pantalonnade et au ridicule total.

Il ne faut donc pas fermer la porte à une révision de cette loi Notre. Qu’en disent les autres partis politiques présents à l’Assemblée nationale ou susceptible de l’être ? Il faudrait que cette question figure en bonne place dans les questions que les citoyens devront poser aux futurs candidats des élections législatives de 2017…

Un recours pour les opposants aux fusions imposées des collectivités territoriales ?

Un exemple tout chaud : la communauté Porte de France Rhin Sud est composée de six communes : Ottmarsheim, Petit-Landau, Niffer, Chalampé, Bantzenheim, Hombourg. Le préfet veut imposer la fusion avec la M2A de M. Bockel qui compte bien sur l’apport de la manne fiscale pour faire face à son endettement colossal. Voir l’article http://lalterpresse.info/?p=1483

Là également une large majorité d’élus est opposée à cet ukase et dénonce l’attitude d’autres élus, pourtant minoritaires, qui continuent de prôner cette fusion. Principale visée la maire de Chalampé, par ailleurs dirigeant de Les Républicains dans le Haut-Rhin. Malgré la déclaration du préfet qui « ne reculera pas », les opposants continue de se battre contra la fusion. On peut dire que le vote du Congrès des pouvoirs locaux du Conseil de l’Europe leur donne des arguments et ouvre peut-être la voie à un recours juridique international qui condamnerait à coup sûr la France une seconde fois.

*   Andrée MUNCHENBACH, présidente d’Unser ;  Jean-François MATTLER, président de la Fédération Démocratique Alsacienne ; Jean-Marie WOEHRLING, président de Culture et Bilinguisme d’Alsace et de Moselle – René Schickele Gesellschaft ;  Jean-Daniel ZETER, président du Club Perspectives Alsaciennes ; Henri SCHERB, président de Heimetsproch un Tradition ; Monique MATTER, présidente du Comité Fédéral pour les Langue et Culture régionales en Alsace et en Moselle germanophone ; Pierre KLEIN, président d’Initiative Citoyenne Alsacienne ; Bernard STOESSEL, président de l’association des Elus pour la Sauvegarde de la langue d’Alsace et de Moselle ; Frédéric TURON, président des Alsaciens Réunis ; Christelle BALDECK, porte-parole des Alsaciennes Unies ; Philippe MOURAUX, président de 57- le Parti des Mosellans / Partei des Mosellothringer ; Thomas RIBOULET, président du Parti Lorrain.


ica

Communiqué Initiative Citoyenne Alsacienne

Le Congrès des pouvoirs locaux du Conseil de l’Europe a pris hier acte et constaté le  non-respect par la France de la Charte européenne de l’autonomie locale. Il lui recommande, à défaut de pouvoir la sanctionner, d’adapter sa législation aux engagements européens auxquels elle a souscrit.

L’ICA avait été la première à attirer l’attention sur le fait que la réforme territoriale telle que son processus était engagé n’allait pas tenir compte de la charte européenne de l’autonomie locale que la France avait signée et ratifiée. Nous avions alors fait un courrier d’abord aux parlementaires alsaciens, ensuite à tous les parlementaires français.

Ce que nous pressentions s’est produit. La France par son gouvernement s’est assise sur ses engagements et la réforme a été menée à terme sans les consultations requises. Denis de démocratie ou pas, un constat s’impose. La France qui se revendique sans cesse des droits de l’homme et d’une démocratie exemplaire s’est dans cette affaire placée au-dessous de la règle qu’elle s’était elle-même donnée.

Les parents et les éducateurs enseignent aux enfants qu’il faut respecter les règles et se montrent eux-mêmes exemplaires. Par son comportement, on ne peut que constater que la France ne l’a pas été, c’est le moins que l’on puisse dire. Comme elle ne l’a pas été au niveau européen. L’Europe, on ne peut à la fois être dedans quand ça arrange et dehors quand cela dérange. Et puis, c’est aussi un coup porté à l’image de Strasbourg qui se revendique capitale de la démocratie européenne.

Derrière ce comportement, il y a sans doute aussi que le fait que le gouvernement n’a pas voulu prendre le risque de se voir désavouer, en particulier en Alsace où les électeurs étaient hostiles à la suppression du Conseil régional d’Alsace, et a conduit la réforme à marche forcée.

Quoi qu’il en soit, la France ne sort pas ennoblie de cette affaire et certains pourront encore évoquer la fameuse arrogance française.  Faut-il conclure de tout cela que la France est bien davantage une démocratie partisane qu’une démocratie participative, les politiques étant conduites bien plus par les partis que par les citoyens, lesquels ne sont véritablement sollicités qu’à l’occasion des élections, une démocratie intermittente donc ? 

Pierre Klein, président de l’Initiative citoyenne alsacienne, 23 mars 2016        

 

Alerte boursouflure !

Alerte,
Moi-je-JiMBi-qui-suis-l’agglo-à-moi-tout-seul est en danger de boursouflure !
Pour ne pas risquer d’ être accusé de non-assistance à personne en danger, je me dois de lancer l’alerte. Les symptômes qui suscitent l’inquiétude sont extraits d’un texte d’auto-congratulation de J.M. Bockel consacré à «cette agglomération(…) à laquelle j’ai consacré 20 ans».
20 ans, n’est-ce pas suffisant ?
J’ai à cœur de conforter notre agglomération à laquelle je suis attaché [manquerait plus qu’il en soit détaché!] pour continuer à l’inscrire dans son environnement de la meilleure façon possible. C’est un défi politique qui s’ouvre à et que je mène avec plaisir, engagement mais aussi sérénité, avec l’appui de l’ensemble des élus de m2A [apparemment le m de Mulhouse est s’écrit petit] dont je tiens à saluer l’implication sans faille. Mes relations avec les femmes et les hommes politiques de notre territoire sont basées sur une confiance mutuelle et une saine envie de construite ensemble» […] ».
Je ne sais pas si vous partagez mon diagnostic mais, à mon avis, on est limite là d’une grave crise d’ego. Non ?
Ces quelques phrases, il y en a encore d’autres, proviennent de l’éditorial de la nouvelle publication que s’est offert le président de la M2A pour se glorifier jusqu’à la caricature. Elle est intitulée ambitions / agglo et tirée à 128 000 exemplaires pour être distribué dans nos boîtes aux lettres. Elle s’adresse aux ambitieux et à leurs ancêtres visionnaires.
Oui, il y a de l’argent pour cela. Mais je n’aurais rien contre une telle dépense d’ailleurs si les cinquante pages étaient un vecteur démocratique et contenaient autre chose que de la propagande. On nous annonce qu’un «grand projet d’agglomération est en cours d’écriture» mais la lecture du magazine permet à la population de l’agglomération de conclure que – circulez – elle n’est pas digne de faire partie des ambitieuses relations de son président.
D’r Wagges

Dettes et toxiques bockéliens polluent jusqu’au Rhin

Cet article est téléchargeable ici en version PDF (4 pages) pour diffusion ou impression.

La loi NOTRe de réforme territoriale impose des fusions de communauté de communes pour celles dont le nombre d’habitants est jugé insuffisant. La Com’Com’ « Porte de France Rhin Sud » (PFRS), coincée entre le mastodonte agglo mulhousienne et le Rhin, et qui compte moins de 15 000 habitants, est concernée. La formule concoctée par le Préfet, à savoir une fusion forcée avec « M2A » (l’agglo mulhousienne), suscite de vives protestations dans la plupart des 6 communes (Bantzenheim, Chalampé, Hombourg, Niffer, Ottmarsheim, Petit-Landau) de cette Com’Com’ de la bande rhénane condamnée à disparaître. Au point qu’un collectif s’est constitué autour de citoyens et de quelques élus pour demander du « respect pour le peuple » et pour proposer des solutions alternatives, comme une fusion avec la Com’Com’ « Essor du Rhin » (Fessenheim), située juste au nord. Les membres de ce collectif s’expriment sur facebook (www.facebook.com/fusion68490) où plusieurs « lettres d’info » ont déjà été mises en ligne.

Emouvant Bockel

Les auteurs de la « lettre d’info n°3 » ont qualifié le projet préfectoral d’« aubaine pour Mulhouse » en rappelant que la ville est une des plus endettées de France avec plus de 171 millions d’euros d’encours au 31 décembre 2014, soit 1 531 € par habitant.

L’argument est mal ciblé : les habitants de la Com’Com « PFRS » ne seront pas directement concernés par la dette de la ville de Mulhouse. Par contre, ils hériteront d’une partie de la dette de « M2A » si les deux collectivités Continuer la lecture de Dettes et toxiques bockéliens polluent jusqu’au Rhin

« Bienvenue au club» Entretien avec Pierre Freyburger

Dans sa volonté d’animer un débat pluraliste, L’Alterpresse68 ouvre et ouvrira ses colonnes à toutes celles et ceux qui veulent que la politique change. Cela fait évidemment débat au sein de notre comité de rédaction et, pour tout vous dire, les réponses que P. Freyburger ont suscitées des réactions diverses. Par exemple : « Il faudra qu’il nous donne des noms, des chiffres, qu’il soit précis et qu’il détaille ce et ceux qu’il met en cause, à commencer par lui-même, puisqu’il y était ! Ou alors on va donner à ses propos le même crédit que celui qu’on accorde encore à toutes ces promesses électorales qui n’ont jamais été tenues et à tous ces beaux projets qui restent toujours sans suite ». D’autres ont pu acter une sincère volonté de s’éloigner des « jeux politiciens » et des « alliances opportunistes » pour s’engager dans un renouveau politique. L’avenir nous dira ce qu’il en est et nous suivrons avec attention cette évolution. Comme nous publierons d’autres opinions pour alimenter le débat après le désastre de ces élections départementales qui installe dans le Haut-Rhin, un conseil monocolore à 100% (ou 99,99%) à droite…

Le climat s’est (provisoirement) apaisé dans notre équipe par la prise en compte de deux nouveautés :

  1. Freyburger annonce qu’il change de statut ; en s’éloignant de son parti et d’une logique de pouvoir et de représentation, il pourrait gagner en liberté.
  2. Un journal totalement libre existe depuis quelques mois : L’Alterpresse 68. Dans lequel il pourra, à l’instar d’autres, contribuer à faire émerger de nouvelles idées pour restaurer la confiance de nos concitoyens dans la politique.

L’Alterpresse 68

M1.-Pierre-Freyburger

On ne présente pas Pierre Freyburger, figure de la vie politique mulhousienne et haut-rhinoise depuis 32 ans, qui a choisi tout récemment de se retirer de la vie politique.

De son parcours riche et engagé (adjoint au maire de Mulhouse durant 18 ans, conseiller général…), de ses engagements et réalisations d’élu dans de nombreux domaines (insertion, habitat, politique de la ville, éducation, démocratie locale, militant du dialogue interreligieux, acteur de la reconnaissance de la communauté musulmane…) il paraissait intéressant de retenir ses analyses sur deux dossiers significatifs pour le contexte mulhousien, qui l’ont particulièrement motivé et qui restent d’une totale actualité.

Nous convenons donc de conduire cet échange  à partir de ses réactions à quelques mots clés :

Communauté d’agglomération (M2A):

Sur le fonctionnement et sur le rôle de cette institution qui regroupe 34 communes, soit près de 260.000 habitants – le tiers de la population du Haut – Rhin –  son opinion  est tranchée : « Elle ne sert à rien », «il y a déficit démocratique », «aucune décision n’est prise là où elle devrait l’être », «les commissions et délégations sont toutes formelles », «  arrangements entre quelques uns et absence totale de vision politique, de projet territorial pour l’agglomération », « opacité sur les chiffres » et Pierre Freyburger résume : « L’agglo c’est le lieu où tout le monde s’entend avec tout le monde ». Continuer la lecture de « Bienvenue au club» Entretien avec Pierre Freyburger