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De la misère (des contrats aidés) en milieu non-marchand

Ce texte n’épuise pas la problématique des dérives dont ces contrats de travail sont l’objet. C’est un simple témoignage, lancé à l’adresse de leurs défenseurs, et une invitation à penser hors les réflexes pavloviens de la gauche radicale, à partir d’éléments documentés (alsaciens pour partie), et des sources crédibles. Il s’agit surtout de rappeler, y compris de manière polémique, que le dispositif des contrats aidés constitue une solution douteuse parmi les normes sociales et juridiques de rigueur en matière salariale, singulièrement dans le contexte associatif et institutionnel, où ces contrats pullulent dans un climat d’impunité sans pareil. Et que, partant, il n’y a rien de moins normal que de les favoriser, ou les maintenir pour ce qu’ils sont (on pense notamment au dispositif « CUI-CAE »). Quand bien même s’agirait-il d’invoquer de fallacieux prétextes…

A la récente annonce d’une réduction sensible du budget alloué aux contrats aidés lors du second semestre 2017, la ministre du travail, Muriel Pénicaud, provoqua l’incompréhension, voire la colère, de nombreuses structures tributaires de cette forme dérogatoire de contrat de travail. Pourtant, ce feu roulant protestataire dissimule quelques omissions qu’il convient de rappeler obligeamment aux oreilles de ces pétitionnaires démunis. En commençant par souligner combien, de longue date, le secteur para-public et associatif use, et abuse, de toute la panoplie offerte par ces dispositions salariales déséquilibrées, et à temps souvent incomplet.

Fort heureusement, nos plaignants disposent d’un kit de plaidoirie prêt à servir, dont voici à peu près la trame: « Ces contrats aidés agissent comme un tremplin vers l’emploi, par les effets conjugués de l’activité professionnelle, de l’accompagnement et de la formation. De fait, ces contrats aidés sont destinés aux plus fragilisé-e-s par le chômage de masse : personnes privées d’emploi sans qualification, jeunes des quartiers, personnes âgées et handicapées».

Face à un ramage un peu trop beau pour ne pas plumer spontanément les bonnes âmes progressistes, il est temps d’examiner ce dont on parle, par-delà les cris d’orfraie misérabilistes.

Aide-toi toi même !

Élément central de la politique de l’emploi, et du traitement social du chômage de masse, l’État, au travers de Pôle-emploi (prescripteur dans 80 % des cas), régale depuis belle lurette les employeurs du secteur non-marchand de ce genre de dispositifs. Plus de 30 ans déjà que les acronymes TUC, CES, CEC, CAE, CUI-CUI et autres noms floraux surgissent au firmament du précariat low-cost ambulant. Et ce n’est pas prêt de changer, tant le recours à ces contrats indirectement subventionnés par l’État constituerait, selon les économistes, une sorte d’amortisseur social de circonstance (effet «contracyclique » dans leur langage), en cas de hausse significative du niveau de chômage. Le sous-emploi aurait donc ses raisons que la déraison admettrait.

Pour preuve, une partie de la presse de « gauche » emboîte alors le pas de nos « sous-employeurs » privés et publics, et s’émeut du coup de canif envisagé par le gouvernement Macron à leur sujet. Et d’évoquer tour à tour le rôle « socialement utile » desdits contrats, le « coup dur pour les associations », l’« effet de lutte à court terme contre le chômage » ou, plus hardi encore : « l’effet sur la liste d’attente des chômeurs ». Le soldat-chômeur, avançant péniblement dans la file d’attente de l’armée de réserve des sans-turbin saura donc se consoler. Car le contrat-aidé viendra à lui aussi sûrement que le nuage de sauterelle viendra ensemencer son avenir.

Pleureuses enfarinées

Le niveau local n’échappe pas plus au concert de protestation de nos employeurs-aidés. Tonnant comme un choeur de l’Armée rouge sous tranquillisant, il aura toutefois titillé les portugaises du journal «L’Alsace », dont le numéro du 29 août 2017 leur ouvre largement le prétoire.

– Du social, du social, et encore du social, voilà notre grand oeuvre ! s’époumonent-ils, avant d’enchaîner avec le lamento des tartuffes. Une vocalise alsacienne pour travailleurs sociaux contrariés.

Mais alors, que sont les estomacs de nos étudiants devenus ? s’enquiert le peuple subalterne. Des contrats-aidés servent en effet le potage au resto-U du « foyer de l’étudiant catholique » de Strasbourg. Son directeur, Étienne Troestler, reconnaît la nécessité de « faire évoluer le dispositif », mais pas « dans la précipitation et sans concertation » s’étrangle-t-il, avant d’avaler son calice de travers. Une association d’étudiants en médecine strasbourgeoise, quant à elle, ne pourra plus « faire tourner sa cafétéria », prévient-on. Elle employait sept contrats-aidés, sans doute en guise de prophylaxie. Qui donc pour aller servir le redbull à ces messieurs-dames les futurs notables ?

A Mulhouse aussi, des soldats du contrat-aidé pointent le bout du mousqueton. Toujours relayé par « L’Alsace », Jean-Luc Wertenschlag, directeur de « Old School »-« Radio MNE », annonce salarier 13 personnes… dont 9 en contrats aidés. « C’est une vocation sociale qui risque de disparaître », prévient-il. Le patron sera-t-il encore audible sans sa cohorte d’aspirants sociaux ? Mystère et bande FM. Quant à l’APA, une association d’aide à la personne, qui fait figure d’institution en Alsace, elle indique employer 43 contrats-aidés. Un record d’emplois aidés… chargés d’aider ! Tandis que l’EPHAD de l’Arc à Mulhouse emploie un animateur… et 19 contrats aidés… chargés de compléter l’animation! Un ratio optimisé de travailleurs très animés.

Traiter le mal par le mal

Par delà les persiflages inspirés par les situations apparemment ubuesques engendrées par l’inflation de ces contrats (même si, tendanciellement, il y a un peu moins de contrats signés que lors des
années 2000), voire les petits arrangements avec la vérité quant aux activités ou missions réellement effectuées par les bénéficiaires, la rigueur et le sérieux des employeurs devraient prévaloir en la circonstance. Chacun sait que derrière ces chiffres, pourcentages ou acronymes, il y a la vie de personnes en désarroi et en graves difficultés économiques. Celles-là même qui, souvent, se persuadent volontiers du bien-fondé de tels dispositifs dont elles disent profiter. « Un contrat aidé, c’est sans doute mieux que rien, cela permet de se sentir utile, de reprendre confiance, c’est une opportunité pour espérer rebondir professionnellement », se promettent-elles.

Pourtant, cette occasion de rebond ne cesse de s’écraser contre le mur du réel, car les faits sont obstinément têtus. Et l’argumentaire de nos employeurs prétendant « faire dans le social », c’est-à-dire agir dans l’intérêt exclusif des personnes en recherche durable d’emploi, ce à quoi est voué en principe le contrat aidé, ne résiste pas longtemps à l’examen.

Des chiffres qui grincent

Les chiffres fournis par la DARES (la direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du Travail) dans l’un de ses derniers rapports sur ces contrats sont, à ce titre, extrêmement éclairants.

Il est ici important de distinguer entre les « contrats d’avenir », les contrats de chantiers d’insertion (ACI), des contrats CUI-CAE («contrats d’accompagnement dans l’emploi », les plus massivement
utilisés dans les administrations et les associations). De multiples études (dont celles de la DARES) montrent en effet que l’accompagnement social et l’accès à la formation sont, en règle générale, qualitatifs s’agissant des deux premiers, a contrario de celui que nous examinons particulièrement ici, le CUI-CAE.

Le tableau figurant ci-dessus (source DARES) formalise un aperçu de la situation des personnes en contrat aidé (CUI-CAE) six mois après la cessation de leur activité :

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Ces données documentent essentiellement 2 choses. La première est que 51 % des personnes ayant contracté un CUI-CAE du secteur non-marchand (autrement dit un contrat aidé dans une association, une collectivité locale ou une administration) sont au chômage 6 mois après avoir cessé leur activité sous cette forme. Par ailleurs, il indique que 41 % parmi elles ont renouvelé un contrat de ce type, ou au mieux un CDD. En ne prenant en compte que les CDI et les CDD de plus de six mois, ce taux était respectivement de 26,7% dans le secteur non-marchand et 54,8% dans le secteur marchand, en 2009.

L’analyse de ces premiers éléments permet de conclure assez sûrement que le contrat aidé est un dispositif qui génère à la fois de la précarité (de par sa nature de CDD), mais qu’il constitue, symétriquement, une forme achevée de précarité salariale circulaire, d’où il est extrêmement difficile de s’extirper. Constituant donc une sorte d’enfermement ou de cloisonnement social, presque à l’égal d’un RSA.

Un second tableau nous permet d’étayer ce sentiment:

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Il illustre la situation des personnes à 30 mois de la sortie du dispositif. On y apprend que 23 % des personnes issues de l’un de ces contrats y sont revenues, mais cette fois dans le cadre d’un contrat aidé du secteur marchand (sur lequel il faudrait se pencher dans un tout autre article, mais qui semblerait donner des résultats légèrement supérieurs, cela pour diverses raisons). D’autre part, 31 % des personnes issues d’un contrat aidé travaillent désormais dans le cadre d’un CDI non aidé. Moins d’un tiers des bénéficiaires qui renouent enfin avec un véritable emploi, ce n’est certes pas insignifiant, mais cela demeure modeste.

D’autant que la seconde colonne transcrit 2 chiffres bien plus stupéfiants. Le premier, « -5 », indique que le bénéficiaire d’un contrat aidé à 5 points de chance en moins d’être en « emploi non aidé » que s’il s’était dispensé d’y souscrire, et 8 points de chance en moins d’être en « CDI non aidé » que s’il n’avait jamais accepté de contrat aidé !

Autrement dit, le bénéficiaire d’un emploi aidé subit, outre la précarité et la circularité de sa condition, des situations de discrimination de fait à l’embauche !

Des employeurs désolidarisés !

Mais l’étude la DARES documente également le caractère opportuniste du dispositif aux yeux des employeurs. Dans le secteur-non marchand, celui qui nous intéresse, près de 70 % des bénéficiaires d’un contrat aidé quittent l’institution, ou l’association, aux termes de l’aide financière que percevait l’employeur pour financer le poste de travail. Avec un record, encore un, dans l’Éducation Nationale, avec près de 80 % d’exclus aux termes de l’aide financière !

A contrario, plus de 80 % des bénéficiaires d’un contrat aidé demeurent dans des entreprises du secteur marchand. Ce qui semble illustrer que la fin des incitations financières est compensée par la productivité nouvelle et le développement du chiffre d’affaires dégagé par la présence de ces salariés.

(dé)formation d’État

Au coeur du dispositif des contrats aidés, sont censément actives les « actions de formation », préalable indispensable à toute réinsertion durable dans l’emploi, et dont la mise en pratique est une obligation légale. Pourtant, près de 60 % des contrats ne respectaient pas ce volet de la convention signée entre l’employeur et Pôle-emploi en 2011.

Si tous les employeurs sont responsables de cet état de fait, l’Éducation Nationale, matrice institutionnelle de formation de la jeunesse française, n’est pas même fichue de former ses propres contrats aidés ! Cela tombe à point nommé, car l’État, qui a toujours fermé les yeux sur ces négligences particulièrement coupables, a décidé de concentrer les principaux moyens dévolus au financement des contrats aidés en 2017… vers l’Éducation Nationale !

Qu’en conclure, sinon que l’État, via le gouvernement Macron aujourd’hui, continue de s’asseoir sur ses propres obligations, et de creuser inlassablement le sillon de misère et de précarité salariale
circulaire que nous évoquions plus haut.

Un détournement cynique

Outre le déni de droit à la formation, le second élément à considérer est, de fait, le cynisme bien ordinaire d’une fraction non négligeable des employeurs associatifs ou institutionnels.

En 2011, via l’un de ses communiqués intitulé « Les salariés en contrats aidés : des salariés à part entière », la CGT dénonçait déjà le juteux bénéfice que tirent les structures d’accueil, de ce qu’elles ne sont pas tenues de comptabiliser leurs contrats aidés dans les effectifs de l’entreprise. Moralité : pas d’accession aux oeuvres sociales et aux institutions représentatives du personnel en leur sein, notamment.

A l’occasion d’un différend avec des employeurs privés et publics, le tribunal d’instance de Marseille rappelait alors que : « les travailleurs en contrats aidés doivent être des salariés à part entière ». Cela, alors que les accusations de la CGT se faisaient très précises: « Ils [les contrats aidés] sont censés permettre à des travailleurs en grande difficulté d’insertion sociale de retrouver un emploi pérenne. Or, les études de la Dares montrent un détournement de la finalité de ces contrats : les salariés qui en bénéficient sont de plus en plus qualifiés et de moins en moins chômeurs de longue durée ou bénéficiaires de minima sociaux ».

En effet, selon les derniers chiffres de l’institut, plus de 25 % des bénéficiaires d’un contrat aidé employés par des associations sont diplômés de l’enseignement supérieur. Plus de 58 %, si l’on y ajoute les titulaires du baccalauréat !

Le détournement du dispositif est manifeste, et le mot n’est pas trop fort. Les exemples sont légions, et internet regorge de témoignages à ce sujet. Notamment sur l’excellent site : « Le travail concrètement, on vaut mieux que ça ».

Mais le site internet de Pôle-emploi ne démérite pas moins en la matière. La CGT rappelait d’ailleurs récemment à son sujet que près de 50 % des annonces publiées sur celui-ci étaient illégales, ou bidons ! Aucune vérification n’étant réalisée par l’institution quant à la nature et aux spécifications des postes proposés par les employeurs, on y trouvera aisément toutes sortes d’annonces illustrant l’illégalité patente des employeurs publics ou associatifs à l’égard du dispositif CUI-CAE. Des postes d’enseignants dans des écoles privées du premier degré, ou d’éducateurs de jeunes enfants. Des postes équivalent à ceux de travailleurs sociaux, voire de fonctionnaires…

Tous ces exemples (non exhaustifs !) de professions qualifiées et réglementées, supposent l’obtention de diplômes d’État ou la réussite à des concours de la fonction publique. Ils sont néanmoins proposés impunément… sous la forme de contrats aidés !

Des temps très modernes

Comment peut-on profiter cyniquement de tant de salariés en situation de désarroi économique, a fortiori de l’énergie et de la créativité de la jeunesse universitaire, en leur assurant misère économique et désillusions, au prétexte de l’impératif de continuité d’un projet associatif, quel qu’il soit, ou afin d’assurer l’ordinaire d’une administration en sous-effectif ?

Je fus moi-même l’un de ces rouages que l’on tord à satiété. L’Éducation Nationale, encore elle, m’engagea en tant qu’« assistant de formation » en contrat aidé, chargé de recenser les besoins de formation d’hommes incarcérés. En réalité, dans cette maison d’arrêt, je fis office d’enseignant. J’apprenais le français aux étrangers en attente de jugement, et servais de professeur de langue auprès des détenus. Trop compliqué et trop cher de créer un poste de fonctionnaire, on appuiera donc sur le bouton « contrat aidé ». Facile, et très bon marché. Je n’effectue pas la prestation de travail qui figure dans mon contrat, et on ne me forme évidemment à rien. Et si je souhaite bénéficier des vacances scolaires, ce sera 26 heures de présence par semaine au lieu des 20 heures prévues au contrat. Rémunération : 578 euros nets. Prud’hommes et Cour d’Appel ont heureusement sifflé la fin de la récrée pour le mammouth grimé en baudruche administrative.

Alors que plus de la moitié des candidats tenus de s’engager par défaut dans ces contrats sont bachelier ou issus du supérieur, que la seconde moitié aurait besoin de se voir proposer un parcours de formation structurant et diplômant, que dit le rapport de la DARES sur la qualité du travail opérée par ces salariés ? Si 9 candidats sur 10 déclarent avoir « appris des choses » au cours de leur passage en CUI-CAE, ils sont 77 % a avoir effectué des tâches répétitives tout au long de la journée, 81 % pour l’Éducation Nationale, et 91 % dès lors que l’employeur est issu du secteur sanitaire et social…

Antonomase ta mère !

En vérité, l’essentiel à considérer est que dans notre pays, l’étiquette socio-professionnelle peut-être tout simplement infamante. Nous ne semblons être que ce qu’un statut nous confère, ou ce dont il
nous prive.

Diplômé ou sans formation, de quoi alors le « contrat-aidé », ce nom commun mué depuis en nom propre, est-il le prête-nom ? Du salarié qui n’est porté que par le type juridique avec lequel il se confond ? Et dont la compétence, le savoir-faire ou le métier sont indistincts, malléables ? Du handicapé social, dont on profite au gré des circonstances économiques ? Un polymorphe interchangeable, qui servirait à rafistoler les morceaux de société qui sombrent aussi prestement que le Titanic, et dont il devrait, lui, jouer le marin sauvé des eaux ?

Par-delà l’inertie aveugle de l’administration, qui ne reflète que la lâcheté des gouvernants, ce qui transparaît surtout dans ce débat est le court-termisme dont se rendent coupables certaines structures associatives. Réclamer des fonds, des subventions, créer de l’emploi qualifié et décemment rémunéré, est devenu chose aléatoire, harassante, et presque chimérique, tant cela suppose d’énergie et de temps consacré, dans un contexte de restrictions budgétaires croissantes.

Devant ce labeur inepte, les structures qui emploient ces travailleurs précaires pratiquent de fait l’exploitation par omission, au prétexte que des besoins non pourvus existent. Elles en oublient cependant que se compromettre socialement pour survivre, alors que l’on incarne une forme d’engagement désintéressé, et un modèle de développement alternatif, constitue une négation du projet qu’elles animent. La condition sociale de leur développement ne peut dépendre de l’emploi de sous-employés jetables, mais de la force de leur noyau bénévole, et avant tout de leur rayonnement militant.

L’humilité de cette approche supposerait à tout le moins d’admettre qu’il n’existe aucune organisation qui soit indispensable en soi, dès lors qu’elle délaisse l’idéal et la promesse dont elle est porteuse. Et la nécessité de survivre pour survivre ne justifie rien, sinon que la forme associative est moribonde, et le projet exsangue. La fin ne justifiera jamais l’utilisation d’un volant continu de précaires, a fortiori diplômés et formés !

Capital et jambe de bois

Avec la fin progressive du modèle social « à la française », et le démembrement des solidarités de classe, les dernières décennies ont fait le lit du repli sur soi, des intolérances ethniques et religieuses. Tout cela a été largement documenté et établi par les meilleurs analystes.

Au plus fort de « la crise » dont nous ne sortons jamais que pour y choir, au gré des cycles du capitalisme zombie, ni vraiment mort, ni tout à fait vivant, le modèle marchand de surconsommation continue pourtant à cannibaliser nos imaginaires. Une reptation qui ne connaît plus d’entraves, et menace désormais d’engloutir nos écosystèmes matriciels, après avoir déjà siphonné une part considérable de leurs ressources.

La logique économique capitaliste, fondée sur la rapacité criminelle et la délinquance sociale, doit céder le pas, de gré ou de force, devant la gravité des enjeux qui surviennent. Et parmi les plus impératifs de ces enjeux, figure rien moins que celui de pouvoir survivre à ce siècle. Cela semble être le défi collectif le plus improbable que l’humanité ait eu à affronter depuis son apparition.

Mais outre les fondamentaux de la vie qu’il faudra préserver, ce sont les nouvelles modalités sociales de ce renouveau éventuel qui doivent émerger au plus tôt. Avec la fin possible, par épuisement idéologique et anthropologique, du modèle capitaliste, il s’agira de repenser nos priorités essentielles.

Repenser la place du travail « productif », ainsi que sa finalité. Et surtout valoriser celle de l’activité d’utilité sociale. Où la seule valeur d’usage, que l’on voit poindre aujourd’hui par le truchement de l’économie collaborative, primerait sur toute autre considération marchande ou économique. C’est dans cette optique que le monde associatif trouverait naturellement de quoi irriguer et contribuer positivement à l’émergence d’une société fondée sur la justice et l’utilité commune, et non servir de supplétif hypocrite au capitalisme mercenaire.

Se battre pour faire reconnaître la valeur sociale et économique du bénévolat. Se battre encore pour garantir l’émancipation du citoyen, par le plein épanouissement de ses compétences. Se battre enfin pour que le temps libre devienne une occasion matériellement reconnue de délibérer indéfiniment sur les manières dont il conviendrait d’agir pour rendre la vie plus… vivable !

Au lieu de cela, nous voyons des structures qui gèrent l’ordinaire, comme elles servent la soupe au cadavre auprès de qui elles servent de jambe de bois, et dont elles voudraient réclamer la pitance, afin de prolonger l’enfer social et économique qu’elles appellent monde. Les salariés jetés aux rebuts du fait des décisions gouvernementales quant aux à leurs contrats méritent que l’on se batte pour eux. Ils doivent être réellement « aidés », et valent plus que les larmes de crocodile qu’on leur prodigue ces temps derniers.

Sans évoquer le sort des employeurs publics et institutionnels auprès desquels il n’y a rien à attendre, sinon une (r)évolution de fond en comble, les associations qui gèrent le présent de ces salariés précaires devront décider si elles renoncent ou non à se servir, à travers eux. A défaut de quoi leurs atermoiements ressembleraient plutôt à ceux de geôliers qui verraient s’écrouler avec effroi le mur du monde qu’ils tentent vainement de maintenir à tout prix.

Le mot du Ruffin

Avec une gouaille inimitable et délicieusement provocatrice, François Ruffin, député apparenté « France insoumise », a résumé au mieux le psychodrame des hérauts versatiles du contrat aidé après, il est vrai, avoir préalablement traité le gouvernement de « minable »: « Le gouvernement a, sur ce dossier, commis une nouvelle maladresse. Il va reculer. Il va se rendre compte que, au fond, ces contrats aidés répondent plutôt à son idéologie : ils sont payés à un prix plancher, font baisser les chiffres du chômage, rendent les travailleurs dociles, et tout ça, pour un coût dérisoire. »

Merci à toi, patron !

Fernando TEIVES